Conditions Générales de Vente

1. Identité du vendeur :
Clément Descamps
Adresse : 59221, Bauvin
Téléphone : 06 19 51 51 18
E-mail : clement.descamps@latelier-numerique-de-clement.fr

2. Prix :
Les prix indiqués sont en euros et hors taxes (HT). Les barèmes de prix sont déterminés selon les services fournis et peuvent être communiqués sur demande.

3. Rabais et Ristournes :
Des réductions de prix, remises promotionnelles ponctuelles et ristournes différées peuvent être accordées selon des critères précis et objectifs.

4. Modalités de Paiement :
Les modes de paiement autorisés sont Virement Bancaire, Espèce, Chèque. En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la réglementation en vigueur.

5. Frais et Date de Livraison :
Les frais de livraison seront précisés au moment de la commande. La date de livraison sera convenu avec le client lors de la commande et sera confirmée par écrit.

6. Modalités de Règlement des Litiges :
En cas de litige, Les litiges seront traités conformément à la législation en vigueur.

7. Acceptation des Conditions Générales de Vente :
Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant toute commande.

8. Modification des Conditions Générales de Vente :
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Les nouvelles conditions générales de vente seront applicables aux seules ventes réalisées postérieurement à leur entrée en vigueur.

Fait à Bauvin, le 30 mars 2024